Conditions Générales de Vente
Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations entre OneLifeVoyage et ses clients dans le cadre de la vente de produits numériques et de prestations de modélisation 3D.
Article 2 - Produits et services proposés
OneLifeVoyage propose :
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Des kits numériques d'aménagement téléchargeables.
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Des prestations de conception et de modélisation 3D personnalisées.
Les caractéristiques de chaque produit ou prestation sont présentées sur le site internet.
Article 3 - Prix
Les prix sont indiqués en euros.
OneLifeVoyage est une micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les prix affichés sont les prix payés par le client.
Article 4 - Paiement
Les paiements sont effectués de manière sécurisée via Stripe.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
Article 5 - Produits numériques
Les kits numériques sont téléchargeables après validation du paiement.
Aucun produit physique n'est expédié.
Le client est responsable de vérifier que le produit correspond à ses besoins avant l'achat.
Article 6 - Prestations de modélisation 3D
Les prestations sont réalisées sur mesure selon les informations fournies par le client.
Les tarifs actuellement proposés sont :
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150 €
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250 €
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350 €
selon le type et la taille du projet.
Chaque prestation comprend :
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La conception du projet en 3D.
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Plusieurs vues et rendus du projet.
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Une modification offerte après livraison.
Toute modification supplémentaire pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire.
Article 7 - Délais
Les délais de réalisation peuvent varier selon la complexité du projet et le volume de commandes en cours.
Un délai estimatif est communiqué au client avant le début de la prestation.
Article 8 - Remboursements
Produits numériques
En raison de leur nature numérique et téléchargeable, aucun remboursement ne pourra être effectué après l'achat et l'accès au produit.
Prestations personnalisées
Les prestations étant réalisées sur mesure, aucun remboursement ne pourra être accordé une fois le travail commencé.
Article 9 - Propriété intellectuelle
Les visuels, maquettes, concepts, documents et contenus créés par OneLifeVoyage demeurent protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.
Article 10 - Utilisation des rendus et maquettes
Le client est autorisé à utiliser les visuels et maquettes réalisés par OneLifeVoyage dans le cadre de son projet personnel, notamment pour :
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la visualisation de son futur aménagement ;
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le partage sur ses réseaux sociaux ;
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la présentation à un artisan, aménageur ou professionnel dans le but de réaliser son véhicule.
En revanche, les maquettes, concepts et visuels fournis ne peuvent être revendus, reproduits, distribués ou utilisés à des fins commerciales sans l'accord écrit préalable de OneLifeVoyage.
Toute utilisation visant à reproduire, commercialiser ou exploiter les concepts réalisés par OneLifeVoyage en dehors du projet personnel du client est interdite.
Article 11 - Contact
Pour toute question relative à une commande :